Vous pouvez voir et télécharger les statuts de l'association Atouts Services AS-64, au format .pdf, en cliquant ici.

Une nouvelle page de votre navigateur s'ouvrira pour les afficher.

N° d'agrément : N/060808/A/064/S/201

N° SIRET : 15750765500018

Code APE : 9609Z

N°TVA intracommunautaire : FR08507655157

Pour connaître les textes légaux relatif à l'aide et aux services à la personne, c'est par ici...

L'association Atouts Services 64, as-64, est une association dont le siège social est : Cuchinetcheverria Rue Chuchuenia 64210 Bidart, N° d'agrément : N/060808/A/064/S/201, et enregistrée sous le N° SIRET : 15750765500018.

Représentant légal : Anne Gelos
Ce site, créé en France, est soumis à la loi française.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que ce site, réalisé par Eric Vidal, webdesigner webmaster freelance à bayonne, est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure telle que difficultés informatiques ...

Les informations fournies par AS64 sur ce site ont pour objectif d'être utiles et informatives notamment sur les réductions d’impôts.
Malgré les nombreuses vérifications, AS64 ne garantit pas leur exactitude et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données sur ce site.

AS64 décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données par des sites accessibles depuis ce site par des liens hypertextes. C'est à vous de prendre les mesures appropriées pour vérifier toute information avant d'agir.

Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, …) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans,…). Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Note: La violation de l'un des droits d'auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende.